Commune de Chalmoux

PROCES VERBAL DE

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE

DE CHALMOUX

Du 22 décembre 2011

Membres présents : Monsieur le Maire, Guy LAVOCAT

Mrs MARCAUD Patrick, DESCHAMPS, Jean, ROBILLARD Alain, PERRETTE David, MERY Eric, GONIN Jean-Philippe, BAILLY Jean-Claude, GUERINAT Jacques, FORAT Jean-Jacques, ASTIER Henry, PUZENAT Christophe, ROBILLARD Alexandre.

Membres absents : Mme PLANTADIS Françoise (pouvoir ASTIER Henry)

Secrétaire de séance : Mr ROBILLARD Alain

Observation après lecture du compte-rendu de la réunion du  16 novembre 2011.

M. Guérinat  dit que les informations données pour la création du poste d ATSEM ont été confuses, M. Forat dit que les conseillers pensaient qu’elle était nommée à ce poste depuis l obtention de son concours. Il ne comprend pas pourquoi le maire ne démissionne pas puisqu’il n’a plus la majorité, qu’il n y a qu’a Chalmoux qu’on voit ça….  M. le Maire répond qu’il est soutenu par beaucoup d’administrés et qu’il n’a pas l’intention de démissionner.

 M. Astier revient sur les ordres du jour qui ne sont pas assez précis, et ne permettent pas une bonne compréhension des sujets.

 Vote du compte-rendu : Contre 8 ; pour : 6 ; refusé à la majorité.

1°) Fusion CC Issy l’Evèque et CC Bourbon-Lancy :

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, avec 7 voix,  désigne comme suit les délégués auprès de la Communauté de Communes entre Somme et Loire :

- Délégué(s) titulaire(s)

            Jean Philippe GONIN, Jean-Claude BAILLY, Jean-Jacques FORAT

- Délégué(s) suppléant(s)

            Christophe PUZENAT, Alexandre ROBILLARD, Jacques GUERINAT

2°) Avancement du personnel

Mise à jour de l’indemnité de Mme BERNARD : M. Guérinat trouve que l’avancement va vite, M. le Maire répond que ce n’est pas lui qui fait les règlements. M. Gonin reproche de ne pas avoir eu des explications claires dès la première réunion. M. Forat dit, que de toute façon voter contre tout est la seule pression qu’ils aient contre le Maire. Se tournant vers Mme BERNARD il lui demande de ne pas faire de commentaires. M. le Maire demande à M. Forat d’arrêter de hurler.

Vote pour la mise à jour indemnité : contre : 8, Pour : 6, REFUSE à la majorité. L’opposition précise que c’est un vote contre le Maire et qu’ils n’ont « rien » contre Mme BERNARD.

M. Gueneau Michel, avec son ancienneté, a le droit au 1^er janvier 2012 de voir son grade augmenter, mais il faut la création du poste par le Conseil Municipal. Vote : contre : 8, Pour : 6, REFUSE à la majorité.

Vote création du poste d’ATSEM : contre : 8, Pour : 6, REFUSE à la majorité.

M. Astier prend la parole, redit combien il est important que les ordres du jour soient précis. M. le Maire lui répond, que de son temps, les ordres du jour n’étaient pas plus précis et qu’il n y a pas d’obligation pour les petites communes.

M. Astier parle de la réunion qu’il y a eu entre les parents d’élèves, et de sa lettre envoyée aux conseillers municipaux. Il précise que le concours d’ATSEM obtenu par Mme Traini Sandrine est valable 1 an, renouvelable deux fois par le candidat. Il demande quelle sorte de concours Mme Traini a passé. Qu’il faudrait étudier l’incidence financière pour la commune sur toute sa carrière…. M. le Maire rappelle qu’il a donné le montant de la différence de salaire mensuelle à la première réunion.

M. Astier rappelle que les fonctionnaires ont des obligations, et que les ATSEM n’ont pas à transmettre d’informations par le biais des cahiers des enfants.

M. Gonin dit que ces décisions seront revues dans quelques mois….M. le Maire dit que ce sont des votes contre le personnel, quoiqu’ils en disent.

Questions diverses :

Naissance : BIDOLET Clément le 23 novembre 2011

Transcription de décès : GUEUGNAUD Jean Urbain le 23 novembre 2011

Le Rapport d’activité 2010 de la Communauté de Communes, consultable en mairie.

Panneaux photovoltaïques : projet relancé avec de nouveaux systèmes de panneaux, le site deviendrait un centre d’essai.

Bulletins municipaux : 3480 € de vente d’encarts publicitaires pour le bulletin municipal. Même tarifs que 2010.

Tarif salle des Fêtes : M. le Maire informe que selon un article du journal du Maire Rural, les tarifs de location de la salle communale ne devraient pas appliquer de tarifs préférentiels car il ne soit pas y avoir de différence entre les usagers, qu’ils soient de la commune ou pas.

Des conseillers remarquent que M. le Maire est toujours pressé d’appliquer les lois et règlements, il répond que c’est juste une information.

La séance est levée  à 21 h